DU Droit des assurances 1ère année

Programme de la formation

• Semestre 1 et Semestre 2

  • DU 1ère Année

    • Contrat, assurance responsabilité civile, assurance vie
    • Risques simples
    • Intermédiaire
    • Entreprises structures
    • Anglais
    • Droit des obligations
    • Comptabilité initiation
    • Conférences
    • Droit international de l'assurance
    • Economie de l'assurance
    • Procédure judiciaire
    • Entreprises règles prudentielles
    • Droit public de l'assurance - Procédures administrative
    • Pénal, Déontologie, CNIL
    • Entreprises autorité de contrôle prudentiel et de résolution
    • RGPD et IAP
    • Assurances et Environnement
    • Apprentissage

Description de chaque enseignement

Anglais

ECTS : 3

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours vise à :

• Améliorer la communication orale
• Approfondir les connaissances grammaticales
• Approfondir les compétences à l’oral dans l’environnement des affaires
• Travailler les présentations (En groupe et en individuel), sujets : le droit des assurances, les actualités et divers

• Encourager l’expression orale, travail de groupe, interaction avec le prof et entre élèves, débats
• Travail écrit comme devoir pour augmenter le temps de l’oral en classe
• Créer un environnement 100% anglais

Compétence à acquérir :

Travailler à l'aise dans le monde des affaires. 

Mode de contrôle des connaissances :

- Correction Continue : 50% 

- Présentations individuelles/groupes : 40%
- Examen final oral : 10% 

Bibliographie, lectures recommandées :

English Grammar in Use

The Language of Meetings

Ted.com

TOEIC
Articles, Textes
Matériel personnel

Apprentissage

Assurances et Environnement

ECTS : 3

Comptabilité initiation

ECTS : 3

Conférences

ECTS : 3

Contrat, assurance responsabilité civile, assurance vie

ECTS : 6

Description du contenu de l'enseignement :

Introduction (secteur, historique de l'assurance, réglementation du contrat d'assurance)
1. Les éléments essentiels du contrat d'assurance (risque et prime)
2. La formation du contrat d'assurance
3. Le dénouement du contrat d'assurance
4. L'assurance de responsabilité
5. L'assurance vie

Compétence à acquérir :

Comprendre l'originalité du contrat d'assurance;

Connaître les règles spécifiques au contrat d'assurance ;

Savoir articuler le droit commun des contrats et le droit spécial du contrat d'assurance;

Connaître l'actualité et les perspectives d'évolution de la réglementation et de la pratique;

Connaître l'évolution et l'actualité du contrat d'assurance de responsabilité;

Connaître le fonctionnement et l'encadrement des contrats d'assurance vie.

Mode de contrôle des connaissances :

- Exposés (25%)

- Examen final (3 ou 5 heures) 

Bibliographie, lectures recommandées :

code des assurances

Traité de droit des assurances, divers auteurs, 5 tomes LGDJ

Lamy Droit des assurances, édition annuelle

Droit des obligations

ECTS : 3

Droit international de l'assurance

ECTS : 3

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours de droit international privé des assurances aborde le conflit de lois et de juridictions en droit des assurances. Il suppose, comme pré-requis, des connaissances minimales de droit international privé et de de droit des assurances. Sont ainsi abordées des questions telles que: la loi applicable au contrat d'assurance, le tribunal compétent pour connaître d'un contentieux international d'assurance, la loi applicable à l'action directe dirigée contre l'assureur, le fonctionnement de la subrogation personnelle en DIP, la singularité des clauses attributives de jurdiction et de l'arbitrage en droit international des assurances

Compétence à acquérir :

Droit international privé et assurance

Mode de contrôle des connaissances :

A

Droit public de l'assurance - Procédures administrative

ECTS : 3

Economie de l'assurance

ECTS : 3

Entreprises autorité de contrôle prudentiel et de résolution

ECTS : 4

Entreprises règles prudentielles

ECTS : 4

Entreprises structures

ECTS : 4

Intermédiaire

ECTS : 6

Procédure judiciaire

ECTS : 3

Pénal, Déontologie, CNIL

ECTS : 3

RGPD et IAP

ECTS : 3

Risques simples

ECTS : 3