Description de chaque enseignement
Anglais
ECTS : 6
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours vise à :
Le cours s'articule en 3 points :
- Améliorer la communication orale
- Approfondir les connaissances grammaticales
- Approfondir les compétences à l’oral dans l’environnement des affaires
- Rédiger un CV en anglais
- Travailler les présentations (En groupe et en individuel), sujets : le droit des assurances, les actualités et divers
- Encourager l’expression orale, travail de groupe, interaction avec le prof et entre élèves, débats
- Travail écrit comme devoir pour augmenter le temps de l’oral en classe
- Créer un environnement 100% anglais
Compétence à acquérir :
Travailler à l'aise dans le monde des affaires.
Mode de contrôle des connaissances :
- Présentations en groupe : 40%
- Correction Continue : 40%
- Examen Toeic : 20%
Bibliographie, lectures recommandées :
- English Grammar in Use
- The Language of Meetings
- TOEIC
- TED.com
- Articles, Textes, Presse
- Matériel personnel
Assurance automobile, dommages corporels et tiers payeurs
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
211-1 à L 211-7 CA. Le décret du 7/1/59: R 211-1 à R 211-13 CA : champ d’application quant aux véhicules, champ d’application quant aux personnes, la non assurance et les exceptions de garantie, le droit de résiliation
- Le fond de garantie des Assurances Obligatoires (FGAO) L 421-1 à L 421-15 CA et R 421-1 à R 421-20 : les bénéficiaires du Fonds Le rôle subsidiaire du Fonds, le rôle subsidiaire du Fonds, la mise en œuvre de l’intervention du Fonds
- La circulation internationale (En fonction de l’avancement du cours) : les règles qui concernent L’assurance, les règles qui concernent la responsabilité
- Partie 3 - Les garanties complémentaires facultatives
- L’assurance des dommages subis par le véhicule assuré.
- L’assurance des dommages corporels des conducteurs
- Autre garantie : la Protection Juridique
Assurance construction
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Plan du cours :
- Partie 1 - Les assurances décennales obligatoires
- Dispositions communes : le champ d’application, le caractère d’ordre public, les modalités de fonctionnement du marché de l’assurance construction
- L’assurance de responsabilité décennale : les assujettis, le fonctionnement de la garantie dans le temps, l’objet de la garantie, la fixation de l’indemnité
- L’assurance dommages ouvrage (D.O.) : les intéressés, l’objet de la garantie, évaluation et affectation de l’indemnité, la mise en œuvre de la garantie
- Partie 2 - Les autres assurances liées à l'acte de bâtir
- Chapitre 1 - Présentation générale : la maîtrise d’ouvrage, la maîtrise d’œuvre, les réalisateurs
- Chapitre 2 - Les principales catégories d’assurances : les assurances de responsabilité professionnelle, l’assurance TRC (Tous risques chantier)
- Conclusion : approche comparative, approche prospective
Mode de contrôle des connaissances :
Oral ou écrit.
Bibliographie, lectures recommandées :
- F.-X. Ajaccio A. Caston et R. Porte, L’assurance construction, Ed. Le Moniteur, 2012.
- J.-B. Auby, R. Noguellou, H. Périnet-Marquet, Droit de l’urbanisme et de la construction, Montchrestien, 9ème éd., 2012.
- B. Boubli, V° Assurance construction (n°s 28520 et s.), in Urbanisme-Construction, Mémento Francis Lefebvre, 2012-2013.
- J.-P. Karila, étude « Assurance construction », Lamy Assurances, sous la dir. de J. Kullmann, 2014.
- L. Karila et C. Charbonneau, Droit de la construction : responsabilités et assurances, Litec, 2ème éd., 2011.
- G. Leguay et F.-X. Dussaulx, Assurance construction, n°s 110 et s., in Droit de la construction, sous la dir. de Ph. Malinvaud, Dalloz Action, 2014-2015.
- M. Périer, Risques et assurances construction, l’Argus, 2012.
- Ph. Malinvaud, Ph. Jestaz, P. Jourdain et O. Tournafond, Droit de la promotion immobilière, Dalloz, 8ème éd., 2009.
- M. Zavaro, La responsabilité des constructeurs, LexisNexis, 2013.
Assurance crédit
ECTS : 3
Assurance responsabilité civile des dirigeants - Assurance des risques financiers
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Rappel des champs d’exposition de la responsabilité personnelle du chef d’entreprise et solutions d’assurances disponibles pour protéger le dirigeant et son entreprise des Risques Financiers : D&O, EPLI, Fraude, Cyber, K&R, etc.
Plan du cours :
Livre 1 - La responsabilité du dirigeant social
Chap. 1 - Le dirigeant social et son cadre de responsabilité
- Qu'est-ce qu'un dirigeant social ?,
- Nature de ses devoirs.
Chap. 2 - La mise en œuvre de l'action en responsabilité contre le dirigeant social
- Dans le cadre de la société « in bonis »
- Dans le cadre de la société en difficulté
Chap. 3 - Moyens de protection du dirigeant social
- Prescription
- La délégation de pouvoirs
- Les clauses limitatives de responsabilité
- Défenses au fond
- La Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité
- La souscription d'un contrat d'assurance
Livre 2 - L'assurance garantissant la responsabilité des dirigeants
Chap.1 - Les caractéristiques du contrat d'assurance Responsabilité des Dirigeants
- Une assurance licite et légitime ?
- Une prime payée par la société
- Une assurance pour compte
- Un contrat « Tous risques sauf »
- Convention prohibée, réglementée ou constitutive d'un avantage particulier ?
Chap.2 - Les modalités de souscription du contrat d'assurance RCMS
- La déclaration initiale du risque
- L'opposabilité de la déclaration du risque
- Les critères d'appréciation du risque et de sa tarification
Chap.3 - La réalité en chiffre du marché français actuel de l'assurance « D&O »
- Contexte
- Les capacités d'assurance disponibles
- Les principaux types de sinistres connus et réglés à ce jour
- Profil des sociétés assurées à ce jour en D&O
- Ordre de grandeur des tarifications
Chap. 4 - Le périmètre de la couverture d'assurance
- Les personnes visées
- Les principales définitions
- L'objet de la garantie
Chap. 5 - Les principales exclusions de garantie
Chap. 6 - Les principales difficultés observées dans l'application des garanties RCMS
- Les conflits d'intérêts
- La langue du contrat
- La délicate application de la « Garantie B »
- Les programmes d'assurance « multi-lignes » et le bon fonctionnement des contrats excess
- La mise en place de programmes internationaux
- L'implication des captives d'assurance en D&O
- Les pratiques des contre-lettres
- Les nouvelles formes de contrats D&O
Livre III - Les garanties d'assurances Risques Financiers connexes
Chap. 1 - Garantie Assurance Réclamation liée à l’emploi (Rapports sociaux, EPLI)
- Quelles réalités et quels enjeux ?
- Les critères d’appréciation du risque
- Motivations et obstacles à la souscription
- Les spécificités contractuelles :
- La nécessaire prévention (RPS) – obligation de sécurité de résultat
- La recherche de responsable solvable (co-employeur de fait)
Chap. 2 - Garantie d’assurance RC professionnelle des institutions financières
- Objet de la garantie
- Principaux domaines d’exposition sanctionnés
- Spécificité du contrat
- Panorama de la sinistralité enregistrée et nouvelles expositions
- Modalité de souscription et critères d’appréciation
Chap. 3 - Garantie d’assurance Fraude et malveillance & Cyber Crime
Mode de contrôle des connaissances :
Oral
Bibliographie, lectures recommandées :
- Lamy des Assurances Ed. 2016.
- Maitriser la protection des Dirigeants d’entreprises – Ed. Les Essentiels de l’Argus (S.Choisez & E.Silvestre).
Assurance responsabilité civile médicale
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
- Introduction : la dignité humaine, principe au cœur d’un système d’indemnisation favorable aux patients
- Partie 1 - Faits générateurs de responsabilité des professionnels de santé
- Responsabilités et indemnisation à raison de l'acte de soins : responsabilité du praticien, indemnisation de l'aléa et des infections nosocomiales
- Responsabilités et indemnisation du fait des produits de santé : le défaut de sécurité des produits de santé, la faute
- Partie 2 - Mise en œuvre de la responsabilité des professionnels de santé
- La démonstration du lien de causalité et du préjudice : le lien de causalité, le dommage
- Procédures : l’action devant les juridictions civiles, la saisine d'un CRCI et autres procédures particulièresMode de contrôle des connaissances :
Oral.
Bibliographie, lectures recommandées :
- Mireille Baccache-Gibeili, Les Obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, Tome V, Economica.
- Nathalie Boinet, La responsabilité du fait des produits défectueux imputable aux producteurs de médicaments, thèse paris XI 1998.
- Jean-Sébastien Borghetti, La responsabilité du fait des produits défectueux, étude de droit comparé, LGDJ 2004.
- Jean Carbonnier, Droit civil, Tome 4, Les Obligations, 22ème édition, PUF, Thémis.
- Anne Laude, Bertrand Mathieu et Didier Tabuteau, Droit de la santé, 3ème édition 2012, Litec.
- Geneviève Viney et Patrice Jourdain, les conditions de la responsabilité, 3ème édition, 2013, LGDJ.
Assurance santé
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Plan du cours :
- Le premier niveau de l’assurance Santé des salariés : le régime général de l’Assurance Maladie
- La mesure des enjeux : les principaux agrégats de l’assurance maladie
- Les différents régimes de l’assurance maladie
- L’organisation actuelle de l’assurance maladie
- Le régime général de l’assurance maladie
- Le cadre juridique des interventions de l’assurance maladie
- Les sources de financement du régime général de l’assurance maladie
- La « solvabilisation » de la demande
- Le cadre actuel de l'assurance maladie : une réforme « phare » : La réforme Douste-Blazy (Loi du 13 août 2004 – n°2004-810)
- Le second niveau de l’assurance santé : la protection sociale complémentaire
- Le poids économique de l’assurance complémentaire santé
- L’assurance complémentaire santé en entreprise
- L’assurance complémentaire santé individuelle
- Les évolutions actuelles de l’assurance santé complémentaire : les accords nationaux interprofessionnels
Mode de contrôle des connaissances :
Examen oral ou écrit.
Bibliographie, lectures recommandées :
- Assurance de sante : acteurs et garanties, Roger Millot et Alice Rudelle Waternaux, Editions : l’Argus de l’Assurance – 3ème édition.
- La protection sociale dans l’entreprise, Guy Bellocq, Editions : l’Argus de l’Assurance.
- Droit de la Protection Sociale (cours), Francis Kessler, Editions Dalloz – 2nde édition.
- Droit de la Protection Sociale, Patrick Morvan, Editions Litec.
- Protection Sociale (Mémento) : Economie et politique - Débats actuels et références, Catherine Mills et José Caudron, Editions Gualino Editeur.
- Droit de la Santé, Anne Laude, Bertrand Mathieu et Didier Tabuteau, Editions PUF (Themis Droit).
Sitographie
- AMELI : http://www.ameli.fr/
- Portail de la Sécurité Sociale http://www.securite.sociale.fr/
- Références documentaires utiles :
- IRDES (Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé) : http://www.irdes.fr/
- DRESS (Direction de la Recherche, des Etudes, de l’Evaluation et des Statistiques) : http://www.sante.gouv.fr/
- Les opérateurs complémentaires de l'assurance santé :
- FFSA (La Fédération Française des Sociétés d’Assurance) : http://www.ffsa.fr
- CTIP (Centre Technique des Institutions de Prévoyance) : http://www.ctip.asso.fr/ma prevoyance
- Mutualité - Fédération Nationale de la Mutualité Française (FNMF) : http://www.mutualite.fr
Assurance transports
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
- Différences entre les Titres 1, 2 et 3 et le Titre 7 (Assurance transport) du Livre premier du code des assurances
- Assurance transport terrestre : assurance marchandise et assurance RC de l’entreprise de transport
- Assurance aviation
- Assurance spatiale
Compétence à acquérir :
Maîtriser
le droit de l’assurance transport terrestre, aviation et spatiale.
Mode de contrôle des connaissances :
Un écrit de 2 heures en coordination avec Monsieur Jean-Paul Thomas (En charge de l’enseignement du droit de l’assurance maritime).
Bibliographie, lectures recommandées :
- Lamy transports
- Lamy assurances
- Juris-classeur
Assurance vie
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
- Typologie des contrats
- Rôles de l’assurance vie
- Opérations voisines
- Partie 1 - L'assurance vie individuelle
- Etudes des personnes interéssées au contrat : le Souscripteur, l’Assuré, les clauses bénéficiaires et leurs conséquences
- Etudes pratiques des contrats d'assurance vie : les primes, les prestations, spécificités des contrats en unités de compte (UC), spécificités des contrats Eurocroissance
- La fiscalité du contrat : les cotisations, les prestations, impôt de solidarité sur la fortune, les prélèvements sociaux, régimes particuliers
- Utilisation du contrat d'assurance vie : utilisation d’un contrat d’assurance vie en garantie d’un prêt, utilisation d’un contrat d’assurance vie dans le cadre de la transmission de patrimoine
- Partie 2 - La pratique des assurances collectives - Les contrats de retraites supplémentaires
- Les contrats au profit des salariés
- Les contrats au profit des non-salariés
- Le PERP (Plan d’Epargne Retraite Populaire)Mode de contrôle des connaissances :
Examen oral ou écrit.
Conférences
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Des conférences sont animées par des spécialistes sur des sujets d’actualité portant sur le secteur de l’assurance.
Compétence à acquérir :
Compréhension des enjeux actuels de l'assurance;
Maîtrise des aspects techniques de certains produits ou pratiques de l'assurance.
Mode de contrôle des connaissances :
Examen écrit.
Contrat, Assurance Responsabilité Civile, Assurance Vie, Contrat Séminaires, Assurance Responsabilité Civile produits
ECTS : 6
Description du contenu de l'enseignement :
Volume horaire de l'enseignement : 12h en semestre 3 / 27h en semestre 4.
Cours Contrat séminaires
- Principes fondamentaux du droit de l’assurance
- Approfondissement
- Exposé des thèmes d’actualité
- Présentation de dossiers
Cours Assurance responsabilité civile produits
- Les risques de responsabilité du fait des produits
- Les couvertures d’assurance : risques garantis, risques exclus
- Les sinistres sériels
- La garantie des frais de retrait des produits
Mode de contrôle des connaissances :
Examen sur table.
Bibliographie, lectures recommandées :
- Traité de droit de l’assurance, sous la direction de J.Bigot,en 4 tomes, notamment le Tome 4 Contrat d’assurance LGDJ 2014.
- Le Lamy Assurances 2015.
- Revue Générale de Droit des Assurances LGDJ.
Fiscalité
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
1- Contexte comptable/fiscal/réglementaire général applicable au secteur de l’assurance (1 ou 2 séances)
2- TVA et assurances (1 séance)
3- Fiscalité applicable aux primes et prestations d’assurance (1 séance)
4- Prix de transferts et assurances (1 ou 1/2 séance)
5- Transparence fiscale et assurances (1 ou 1/2 séance)
Mode de contrôle des connaissances :
Examen écrit.
Gestion des risques
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Introduction
CHAPITRE 1 - L’identification des risques
- Section 1 - Les méthodes d’identification des risques
- Section 2 - Audit des principaux risques de l’entreprise
CHAPITRE 2 - L’évaluation des risques
- Section 1 - L’approche probabiliste de l’évaluation des risques
- Section 2 - L’approche actuarielle de l’évaluation des risques
- Section 3 - Le coût du risque
CHAPITRE 3 - Les méthodes de contrôles du risque
- Section 1 - Le but de la prévention et de la protection
- Section 2 - Les méthodes complémentaires
- Section 3 - Cas de la prévention Responsabilité Civile
CHAPITRE 4 - Les techniques de financement et de transfert de risques
- Section 1- La rétention du risque
- Section 2 - La réassurance financière
- Section 3 - L’assurance ou la réassurance dite « FINITE »
- Section 4 - Le recours à la coassurance et aux autres montages
- Section 5 - Détermination de l’indemnité en assurance de biens et gestion d’un sinistre
Insurances & Commonlaw
ECTS : 3
Mémoire
ECTS : 3
Retraite
ECTS : 3
Risques industriels
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Plan du cours :
- Introduction : panorama de l'assurance risques industriels : qu'est-ce que cela représente, l'historique, l'assurance, la réassurance, les acteurs du marché, la notion de cycle et le cycle actuel
- Introduction à la gestion des risques : vulnérabilités, diagnostic, l'assurance comme un des nombreux moyens de financer les risques
- Les différents montages : lignes, coassurance, réassurance, captives, etc.
- Comment assurer une entreprise à l’international
- L'assurance dommages : les garanties de base, les extensions obligatoires et facultatives
- La base assurable et le calcul d'une prime : taxes, catnat, Gareat
- Les principes tarifaires issus du TRE, avec beaucoup de développement sur la prévention / protection
- La Perte d'exploitation
Réassurance
ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Plan du cours :
- De l'assurance à la réassurance
- Les éléments d’une opération d’assurance
- Les distinctions usuelles
- Différentes sortes de prime
- Techniques de division des risques
- Notions de PML / MFL / GAL
- Utilité
- Exemples de risques
- Notion de plein
- Les formes de réassurance
- Réassurance facultative
- Réassurance obligatoire
- Réassurance facultative obligatoire
- La réassurance proportionnelle
- Formes de réassurance proportionnelle
- Clauses des contrats proportionnels obligatoires
- La réassurance non proportionnelle
- Généralités
- Avantages et inconvénients
- Différents types de traités en excédent de sinistre
- Principaux éléments constitutifs d’un excédent de sinistres
- Principales clauses
- Le plan de réassurance
- La rétrocession
- Moyens proportionnels
- Moyens non proportionnels
- Les rétrocessionnaires
- La réassurance financière
- Les intervenants en réassurance
- Organisation d'une compagnie de réassurance
- Réassurance et régulation
- Gestion du "run-off"
- autres produits que la réassurance
- Conclusion
Mode de contrôle des connaissances :
Oral ou écrit.
Bibliographie, lectures recommandées :
- La réassurance, Jean-François Walhin, Ed. Larcier 2012.
- Questions de réassurance, Manuel des branches non-vie, Swiss Re, Ed. 2005.
- Principles of Reinsurance, Volume 1 & 2, Second edition, Insurance Institute of America, 1995.
- Articles de presse: se référer aux informations/parutions des principaux courtiers + publication des principales agences de notation (AM Best, Moody's, S&P).
- Catastrophes naturelles: voir articles publiés par Equecat, AIR, RMS.