DU Droit des assurances 2ème année

Anglais

ECTS : 6

Enseignant responsable : SIOBHAN MLACAK

Langue du cours : Anglais

Description du contenu de l'enseignement :

Le cours vise à :
Le cours s'articule en 3 points :

• Améliorer la communication orale
• Approfondir les connaissances grammaticales
• Approfondir les compétences à l’oral dans l’environnement des affaires
• Rédiger un CV en anglais
• Travailler les présentations (En groupe et en individuel), sujets : le droit des assurances, les actualités et divers
• Encourager l’expression orale, travail de groupe, interaction avec le prof et entre élèves, débats
• Travail écrit comme devoir pour augmenter le temps de l’oral en classe
• Créer un environnement 100% anglais

Compétences à acquérir :

Travailler à l'aise dans le monde des affaires. 

Pré-requis obligatoires

n/a

Pré-requis recommandés

n/a

Mode de contrôle des connaissances :

- Présentations en groupe : 40%
- Correction Continue : 40%
- Examen Toeic : 20%

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées :

• English Grammar in Use
• The Language of Meetings
• TOEIC
• TED.com
• Articles, Textes, Presse
• Matériel personnel

Conférences

ECTS : 3

Langue du cours : Français et anglais

Description du contenu de l'enseignement :

Des conférences sont animées par des spécialistes sur des sujets d’actualité portant sur le secteur de l’assurance.
 

Compétences à acquérir :

Compréhension des enjeux actuels de l'assurance;

Maîtrise des aspects techniques de certains produits ou pratiques de l'assurance.

Mode de contrôle des connaissances :

Examen écrit.

Coefficient : 1

Assurance automobile, dommages corporels et tiers payeurs

ECTS : 3

Enseignant responsable : ELISABETH LE CHEUALIER

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

211-1 à L 211-7 CA. Le décret du 7/1/59: R 211-1 à R 211-13 CA : champ d’application quant aux véhicules, champ d’application quant aux personnes, la non assurance et les exceptions de garantie, le droit de résiliation
- Le fond de garantie des Assurances Obligatoires (FGAO) L 421-1 à L 421-15 CA et R 421-1 à R 421-20 : les bénéficiaires du Fonds Le rôle subsidiaire du Fonds, le rôle subsidiaire du Fonds, la mise en œuvre de l’intervention du Fonds
- La circulation internationale (En fonction de l’avancement du cours) : les règles qui concernent L’assurance, les règles qui concernent la responsabilité
 

• Partie 3 - Les garanties complémentaires facultatives

Coefficient : 1

Assurance transports

ECTS : 3

Enseignants : JEAN-PAUL THOMAS, FRANCK TURGNE

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

• Différences entre les Titres 1, 2 et 3 et le Titre 7 (Assurance transport) du Livre premier du code des assurances
• Assurance transport terrestre : assurance marchandise et assurance RC de l’entreprise de transport
• Assurance aviation
• Assurance spatiale

Compétences à acquérir :

Maîtriser le droit de l’assurance transport terrestre, aviation et spatiale.

Mode de contrôle des connaissances :

Un écrit de 2 heures en coordination avec Monsieur Jean-Paul Thomas (En charge de l’enseignement du droit de l’assurance maritime).

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées :

• Lamy transports
• Lamy assurances
• Juris-classeur

Risques industriels

ECTS : 3

Enseignant responsable : DENIS BICHERON

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

Plan du cours :

• Introduction : panorama de l'assurance risques industriels : qu'est-ce que cela représente, l'historique, l'assurance, la réassurance, les acteurs du marché, la notion de cycle et le cycle actuel
• Introduction à la gestion des risques : vulnérabilités, diagnostic, l'assurance comme un des nombreux moyens de financer les risques
• Les différents montages : lignes, coassurance, réassurance, captives, etc.
• Comment assurer une entreprise à l’international
• L'assurance dommages : les garanties de base, les extensions obligatoires et facultatives
• La base assurable et le calcul d'une prime : taxes, catnat, Gareat
• Les principes tarifaires issus du TRE, avec beaucoup de développement sur la prévention / protection
• La Perte d'exploitation

Coefficient : 1

Réassurance

ECTS : 3

Enseignant responsable : FRANCK TURGNE

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

Plan du cours :

• De l'assurance à la réassurance

• La réassurance

• Les formes de réassurance

• La réassurance proportionnelle

• La réassurance non proportionnelle

• Le plan de réassurance
   
• La rétrocession

• La réassurance financière
• Les intervenants en réassurance
• Organisation d'une compagnie de réassurance
• Réassurance et régulation
• Gestion du "run-off"
• autres produits que la réassurance
• Conclusion

Mode de contrôle des connaissances :

Oral ou écrit.

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées :

• La réassurance, Jean-François Walhin, Ed. Larcier 2012.
• Questions de réassurance, Manuel des branches non-vie, Swiss Re, Ed. 2005.
• Principles of Reinsurance, Volume 1 & 2, Second edition, Insurance Institute of America, 1995.
• Articles de presse: se référer aux informations/parutions des principaux courtiers + publication des principales agences de notation (AM Best, Moody's, S&P).
• Catastrophes naturelles: voir articles publiés par Equecat, AIR, RMS.

Assurance vie

ECTS : 3

Enseignants : PASCAL LAVIELLE, MARC THOMAS MAROTEL

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

• Introduction :

• Partie 1 - L'assurance vie individuelle

• Partie 2 - La pratique des assurances collectives - Les contrats de retraites supplémentaires

Mode de contrôle des connaissances :

Examen oral ou écrit.

Coefficient : 1

Assurance construction

ECTS : 3

Enseignant responsable : JEAN ROUSSEL

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

Plan du cours :

• Partie 1 - Les assurances décennales obligatoires

• Partie 2 - Les autres assurances liées à l'acte de bâtir

• Conclusion : approche comparative, approche prospective

Mode de contrôle des connaissances :

Oral ou écrit.

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées :

• F.-X. Ajaccio A. Caston et R. Porte, L’assurance construction, Ed. Le Moniteur, 2012.
• J.-B. Auby, R. Noguellou, H. Périnet-Marquet, Droit de l’urbanisme et de la construction, Montchrestien, 9ème éd., 2012.
• B. Boubli, V° Assurance construction (n°s 28520 et s.), in Urbanisme-Construction, Mémento Francis Lefebvre, 2012-2013.
• J.-P. Karila, étude « Assurance construction », Lamy Assurances, sous la dir. de J. Kullmann, 2014.
• L. Karila et C. Charbonneau, Droit de la construction : responsabilités et assurances, Litec, 2ème éd., 2011.
• G. Leguay et F.-X. Dussaulx, Assurance construction, n°s 110 et s., in Droit de la construction, sous la dir. de Ph. Malinvaud, Dalloz Action, 2014-2015.
• M. Périer, Risques et assurances construction, l’Argus, 2012.
• Ph. Malinvaud, Ph. Jestaz, P. Jourdain et O. Tournafond, Droit de la promotion immobilière, Dalloz, 8ème éd., 2009.
• M. Zavaro, La responsabilité des constructeurs, LexisNexis, 2013.

Assurance santé

ECTS : 3

Enseignant responsable : PASCAL ALBEROLA

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

Plan du cours :

• Le premier niveau de l’assurance Santé des salariés : le régime général de l’Assurance Maladie

• Le second niveau de l’assurance santé : la protection sociale complémentaire

• Les évolutions actuelles de l’assurance santé complémentaire : les accords nationaux interprofessionnels

Mode de contrôle des connaissances :

Examen oral ou écrit.

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées :

• Assurance de sante : acteurs et garanties, Roger Millot et Alice Rudelle Waternaux, Editions : l’Argus de l’Assurance – 3ème édition.
• La protection sociale dans l’entreprise, Guy Bellocq, Editions : l’Argus de l’Assurance.
• Droit de la Protection Sociale (cours), Francis Kessler, Editions Dalloz – 2nde édition.
• Droit de la Protection Sociale, Patrick Morvan, Editions Litec.
• Protection Sociale (Mémento) : Economie et politique - Débats actuels et références, Catherine Mills et José Caudron, Editions Gualino Editeur.
• Droit de la Santé, Anne Laude, Bertrand Mathieu et Didier Tabuteau, Editions PUF (Themis Droit).

• Le régime de base :

• Références documentaires utiles :

• Les opérateurs complémentaires de l'assurance santé :

Assurance responsabilité civile médicale

ECTS : 3

Enseignant responsable : CAROLINE HENRY

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

• Introduction : la dignité humaine, principe au cœur d’un système d’indemnisation favorable aux patients

• Partie 1 - Faits générateurs de responsabilité des professionnels de santé

• Partie 2 - Mise en œuvre de la responsabilité des professionnels de santé

Mode de contrôle des connaissances :

Oral.

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées :

• Mireille Baccache-Gibeili, Les Obligations, la responsabilité civile extracontractuelle, Tome V, Economica.
• Nathalie Boinet, La responsabilité du fait des produits défectueux imputable aux producteurs de médicaments, thèse paris XI 1998.
• Jean-Sébastien Borghetti, La responsabilité du fait des produits défectueux, étude de droit comparé, LGDJ 2004.
• Jean Carbonnier, Droit civil, Tome 4, Les Obligations, 22ème édition, PUF, Thémis.
• Anne Laude, Bertrand Mathieu et Didier Tabuteau, Droit de la santé, 3ème édition 2012, Litec.
• Geneviève Viney et Patrice Jourdain, les conditions de la responsabilité, 3ème édition, 2013, LGDJ.

Contrat, Assurance Responsabilité Civile, Assurance Vie, Contrat Séminaires, Assurance Responsabilité Civile produits

ECTS : 6

Enseignant responsable : SARAH BROS (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/bros-sarah)

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

Volume horaire de l'enseignement : 12h en semestre 3 / 27h en semestre 4.

Cours Contrat séminaires

• Principes fondamentaux du droit de l’assurance
• Approfondissement
• Exposé des thèmes d’actualité
• Présentation de dossiers

• Les risques de responsabilité du fait des produits
• Les couvertures d’assurance : risques garantis, risques exclus
• Les sinistres sériels
• La garantie des frais de retrait des produits

Mode de contrôle des connaissances :

Examen sur table.

Coefficient : 3

Bibliographie, lectures recommandées :

• Traité de droit de l’assurance, sous la direction de J.Bigot,en 4 tomes, notamment le Tome 4 Contrat d’assurance LGDJ 2014.
• Le Lamy Assurances 2015.
• Revue Générale de Droit des Assurances LGDJ.

Fiscalité

ECTS : 3

Enseignant responsable : HAROLD TUROT

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

1-      Contexte comptable/fiscal/réglementaire général applicable au secteur de l’assurance (1 ou 2 séances)
2-      TVA et assurances (1 séance)
3-      Fiscalité applicable aux primes et prestations d’assurance (1 séance)
4-      Prix de transferts et assurances (1 ou 1/2 séance)
5-      Transparence fiscale et assurances (1 ou 1/2 séance)

Mode de contrôle des connaissances :

Examen écrit.

Coefficient : 1

Retraite

ECTS : 3

Langue du cours : Français

Coefficient : 1

Assurance responsabilité civile des dirigeants - Assurance des risques financiers

ECTS : 3

Enseignant responsable : SARAH XERRI-HANOTE

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

Rappel des champs d’exposition de la responsabilité personnelle du chef d’entreprise et solutions d’assurances disponibles pour protéger le dirigeant et son entreprise des Risques Financiers : D&O, EPLI, Fraude, Cyber, K&R, etc.

Plan du cours :
Livre 1 - La responsabilité du dirigeant social
 
Chap. 1 - Le dirigeant social et son cadre de responsabilité

• Qu'est-ce qu'un dirigeant social ?,
• Nature de ses devoirs.

• Dans le cadre de la société « in bonis »
• Dans le cadre de la société en difficulté

• Prescription
• La délégation de pouvoirs
• Les clauses limitatives de responsabilité
• Défenses au fond
• La Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité
• La souscription d'un contrat d'assurance

• Une assurance licite et légitime ?
• Une prime payée par la société
• Une assurance pour compte
• Un contrat « Tous risques sauf »
• Convention prohibée, réglementée ou constitutive d'un avantage particulier ?

• La déclaration initiale du risque
• L'opposabilité de la déclaration du risque
• Les critères d'appréciation du risque et de sa tarification

• Contexte
• Les capacités d'assurance disponibles
• Les principaux types de sinistres connus et réglés à ce jour
• Profil des sociétés assurées à ce jour en D&O
• Ordre de grandeur des tarifications

• Les personnes visées
• Les principales définitions
• L'objet de la garantie

• Les conflits d'intérêts
• La langue du contrat
• La délicate application de la « Garantie B »
• Les programmes d'assurance « multi-lignes » et le bon fonctionnement des contrats excess
• La mise en place de programmes internationaux
• L'implication des captives d'assurance en D&O
• Les pratiques des contre-lettres
• Les nouvelles formes de contrats D&O

• Quelles réalités et quels enjeux ?
• Les critères d’appréciation du risque
• Motivations et obstacles à la souscription
• Les spécificités contractuelles :
• La nécessaire prévention (RPS) – obligation de sécurité de résultat
• La recherche de responsable solvable (co-employeur de fait)

• Objet de la garantie
• Principaux domaines d’exposition sanctionnés
• Spécificité du contrat
• Panorama de la sinistralité enregistrée et nouvelles expositions
• Modalité de souscription et critères d’appréciation

Mode de contrôle des connaissances :

Oral

Coefficient : 1

Bibliographie, lectures recommandées :

• Lamy des Assurances Ed. 2016.
• Maitriser la protection des Dirigeants d’entreprises – Ed. Les Essentiels de l’Argus (S.Choisez & E.Silvestre).

Insurances & Commonlaw

ECTS : 3

Enseignant responsable : DUNCAN FAIRGRIEVE (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/fairgrieve-duncan)

Langue du cours : Français

Coefficient : 1

Gestion des risques

ECTS : 3

Enseignant responsable : FRANCOIS BEAUME

Langue du cours : Français

Description du contenu de l'enseignement :

Introduction

CHAPITRE 1 - L’identification des risques

• Section 1 - Les méthodes d’identification des risques
• Section 2 - Audit des principaux risques de l’entreprise

• Section 1 - L’approche probabiliste de l’évaluation des risques
• Section 2 - L’approche actuarielle de l’évaluation des risques
• Section 3 - Le coût du risque

• Section 1 - Le but de la prévention et de la protection
• Section 2 - Les méthodes complémentaires
• Section 3 - Cas de la prévention Responsabilité Civile

• Section 1- La rétention du risque
• Section 2 - La réassurance financière
• Section 3 - L’assurance ou la réassurance dite « FINITE »
• Section 4 - Le recours à la coassurance et aux autres montages
• Section 5 - Détermination de l’indemnité en assurance de biens et gestion d’un sinistre

Coefficient : 1

Assurance crédit

ECTS : 3

Enseignant responsable : LIONEL ROUSSEAU

Langue du cours : Français

Coefficient : 1

Mémoire

ECTS : 3

Enseignant responsable : SARAH BROS (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/bros-sarah)

Langue du cours : Français

Coefficient : 1