Les objectifs de la formation :
La 3e année de Licence Droit - Management et gestion des organisations conduit à l'obtention d'une double licence, en Droit et Gestion. Elle a pour ambition de former des juristes ayant un niveau de compétence élevé et un profil pluridisciplinaire. Elle permet aux étudiantes et étudiants de consolider leur savoir juridique tout en leur offrant la possibilité de s'orienter vers des projets académiques et professionnels diversifiés.
L'organisation des études se fait sur deux semestres, constitués chacun d'une période de 12 semaines d'enseignement suivie de 2 semaines consacrées aux révisions et examens. Le premier semestre commence en septembre et les examens afférents ont lieu début janvier. Les cours du second semestre commencent en janvier et s'achèvent à la mi-avril, les examens ont lieu en mai. Une seconde session d'examen a lieu mi-juin. Chaque semestre comporte un enseignement sous forme d'ateliers (Droit du travail au S1, Atelier de plaidoirie au S2). Cette approche à la fois théorique et pratique permet aux étudiantes et aux étudiants d'acquérir rapidement la capacité à travailler avec autonomie et, le cas échéant, en groupe.Le parcours comporte un petit nombre d'étudiantes et d'étudiants (une quarantaine) et n'offre de ce fait aucune option, tous les enseignements sont obligatoires. Chaque cours se compose d'un volume horaire de cours en présentiel ainsi que d'un travail complémentaire requis (exposés, devoirs à la maison, tests de contrôle continu, etc…). Pour certains cours, la constitution de sous-groupes favorise le travail en petit groupe et l'interactivité.Le parcours applique la méthode de cours-TD propre à l'Université Paris Dauphine-PSL, ce qui signifie qu'il n'y a pas de distinction formalisée entre un enseignement théorique et les applications pratiques. Chaque enseignante et chaque enseignant développe des méthodes pédagogiques destinées à favoriser la participation des étudiantes et des étudiants en cours et l'approfondissement de la matière tout au long du semestre.
Accès de plein droit aux étudiantes et aux étudiants ayant validé leur 2e année de licence à Dauphine et les deux années de cursus juridique. Dans le cas où celui-ci n'aurait pas été suivi dans sa globalité (L1 et L2), il sera nécessaire de candidater sur la plateforme My candidature.Pour les étudiantes et les étudiants extérieurs, l'admission se fait sur étude du dossier de candidature à déposer en ligne, selon le calendrier indiqué sur la page Candidater du site.
Les étudiantes et les étudiants ont vocation à poursuivre leurs études dans le parcours Affaires et fiscalité ou dans le parcours Patrimoine du Master 1 Droit de l’université Paris-Dauphine (sous réserve de leur admission)
Ces parcours de Master 1 ouvrent quant à eux l’accès à l’un des parcours de Master 2 suivants (lien http)
Lecturer in charge : Alexandra DADIER (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/dadier-alexandra)
Language of instruction : French
Teaching hours : 0
Course content:
Skills to be acquired:
Assessment:
Présence et participation active.
ECTS : 4
Lecturer in charge : Jean Philippe CORREIA
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
1ère partie : Rappels de comptabilité générale et approfondissement.
Skills to be acquired:
Mandatory prerequisites
Assessment:
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 2
Lecturer in charge : Riccardo FORNASARI (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/fornasari-riccardo)
Language of instruction : French
Teaching hours : 18
Course content:
This module examines the foundational principles and contemporary challenges of the common law of contract (with a particular focus on English law). Students will examine key doctrines and rules such as consideration, promissory estoppel, privity of contract, and unfair terms. Contract law will be studied from a law and political economy perspective, highlighting how the law co-constitutes economic and social relations and taking into account issues concerning the global economy and sustainability. Participation and critical thinking are highly encouraged. Students will read relevant cases, articles authored by renowned scholars, and policy reports.
Skills to be acquired:
By the end of the course, students will :
Assessment:
Weighting : 1.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 4
Lecturer in charge : Irina PALADI (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/paladi-irina)
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
Description de l'Enseignement :Le cours présente les fondamentaux du contrôle de gestion, ainsi que les évolutions actuelles de cette pratique, en les liant aux problématiques générales de l'entreprise.Il s'articule autour de cours, de présentations et d'études de cas. En partant de cas qui font directement le lien entre la stratégie et le contrôle de gestion, le cous présente les outils et propose une réflexion sur leur usage et leurs conséquences.Méthodes de l'Enseignement :Cours et études de cas
Skills to be acquired:
Mandatory prerequisites
Ce cours n’est pas une introduction à la gestion d’entreprise.
Quelques bases en stratégie, en finance et en marketing permettent de mieux comprendre les enjeux des notions développées et des outils présentés.
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
Nicolas Berland (2011) Contrôle de gestion. Perspectives stratégiques et managériales. Pearsons.
ECTS : 4
Lecturer in charge : Dorothee GALLOIS-COCHET (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/gallois-cochet-dorothee)
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
L’enseignement est un cours /TD, alliant enseignements théoriques et applications pratiques.
Les thèmes abordés sont les suivants :
Introduction : Présentation des notions clé (la société, les types de sociétés, la forme sociale) et des acteurs de la société (associés, dirigeants)
1 - La création de la société
2 - Les associés
3 - Les dirigeants
4 - La transmission des droits sociaux
5- Le cours de la vie sociale
Méthodes de l'Enseignement :
Cours en petit groupe, cours et correction en séance de fiches de cas pratique hebdomadaires à préparer en amont. Dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent préparer chaque semaine des fiches d'exercice comportant des cas pratiques et des fiches d'arrêts. Ces exercices sont corrigés en classe.
Skills to be acquired:
Assessment:
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 4
Lecturers : Marlene ELMASSIAN, Morgan SWEENEY
https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/sweeney-morgan
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l'enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiantes et les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés :
Skills to be acquired:
Mandatory prerequisites
Aucun. Mais une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.
Assessment:
Contrôle continu à 100%. Le semestre est organisé autour des procès fictifs. Il s'agit de placer des équipes de 2 ou 3 étudiantes et étudiants dans la situation d'avocats (demande/défense) ou de juges. A partir d'un dossier, composé d'un énoncé sur le déroulement des événements et de pièces à la disposition des étudiantes et des étudiants, ceux-ci devront assumer le rôle soit des avocats en demande, avocats en défense ou juges. La note finale est composée d'une note de devoir maison, de la note de procès fictif (rédaction de conclusions et audience), éventuellement complétées par une note de test. Les enseignants prennent en compte la participation dans la détermination de la moyenne finale.
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
Manuels de droit du travail, au choix de l'étudiant, par exemple :
ECTS : 4
Lecturer in charge : Louis PERREAU-SAUSSINE (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/perreau-saussine-louis)
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
Objectifs de l'enseignement :Acquisition des outils spécifiques du droit international privé (et donc du droit du commerce international) : Règle de conflit de lois, Lois de police, règles de compétence internationale et d'effet des jugements étrangers.Description de l'Enseignement :L'enseignement se déroule en deux temps :
Skills to be acquired:
Maîtriser les raisonnements du droit international privé et être capable de les exploiter dans des cas pratiques.
Assessment:
CC = CT
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
1) Ouvrages généraux :
ECTS : 4
Lecturers : Loic ALLIER, Raphael CROCFER
Language of instruction : French
Teaching hours : 31
Course content:
Le droit public des affaires peut être défini comme le droit des actions de l'Administration sur le marché. Ces actions ont tantôt pour objet d’encourager l’activité des opérateurs économiques tantôt, au contraire, de la limiter. L’Administration peut en effet se présenter aussi bien sous les traits d’un partenaire d’affaires, d’un concurrent, d’un régulateur ou encore d’un garant. Les prérogatives de puissance publique qu’elle détient la distinguent néanmoins d’une entreprise ordinaire. Le droit public des affaires, situé au carrefour du droit interne et du droit de l’Union européenne, doit donc concilier deux impératifs a priori contradictoires :
Skills to be acquired:
Mandatory prerequisites
Assessment:
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 4
Lecturer in charge : Sarah LASRI (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/lasri-sarah)
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
Objectifs de l'enseignement :Ce cours a pour objet de présenter les principaux concepts, méthodes et pratiques dont disposent ajourd'hui les entreprises pour développer et valoriser leur offre commerciale. Il vise en particulier à permettre aux étudiantes et aux étudiants de mieux apprécier la démarche du marketing, à en maîtriser les principaux outils afin de posséder les connaissances de base nécessaires à toute prise de décision, de pouvoir s'insérer dans la réalisation de projets comportant une dimension marketing, et d'apporter une réponse plus appropriée aux besoins d'une clientèle d'affaire.Description de l'Enseignement :L'enseignement est organisé autour de 2 thèmes principaux :
Skills to be acquired:
Connaître et maîtriser le rôle du marketing au sein des organisations et savoir apprécier la finalité des décisions marketing mises en oeuvre.
Assessment:
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 2
Language of instruction : French
Teaching hours : 18
Course content:
Le présent cours, d'un volume de dix-huit heures, est consacré au régime de protection des droits et libertés fondamentaux. Cette question est intimement liée à l'Etat de droit, à son essence et dans une certaine mesure à son avenir. En effet, la période récente, comme l'Histoire plus largement, fourmille d'exemples qui montrent à quel point les libertés sont fragiles.Il ne faut jamais prendre pour acquise ces libertés si durement consacrées. A ce titre, il est du rôle du juriste et de tout citoyen de rester vigilant. Dans un discours de 1944 l'Honorable Juge américain Learned Hand rappelait que « la liberté repose dans le cœur des hommes et des femmes. Lorsqu'elle y meure, aucune constitution, aucune loi ni aucune cour ne peuvent l'y restaurer ».Le cours se compose d'une première partie sur le régime général des droits et libertés fondamentaux (sources et mécanismes de garantie) avant de s'attarder sur des exemples concrets, dans une seconde partie. Le cours peut faire l'objet de modification compte tenu de l'avancée et de l'intérêt des étudiantes et des étudiants pour certaines questions.Le cours propose des connaissances essentielles sur le sujet afin que les étudiantes et les étudiants puissent développer leur esprit critique sur les questions et les thèmes abordés.Le sujet des droits et libertés fondamentaux, comme toute chose, n'a aucune vérité absolue. Tout est discutable encore faut-il le justifier.
Skills to be acquired:
Les grands enjeux des libertés fondamentales et les outils de protection et de garanties.
Mandatory prerequisites
il est recommandé aux étudiantes et aux étudiants de reprendre leurs cours de droit constitutionnel, de droit administratif et de droit européen qui constituent des bases importantes du présent cours.
Recommended prerequisites
Solides bases de culture générale et historique.
Assessment:
Weighting : 1.00
Bibliography, recommended reading:
Lecturer in charge : Alexandra DADIER (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/dadier-alexandra)
Language of instruction : French
Teaching hours : 0
Course content:
Skills to be acquired:
Assessment:
Présence et participation active.
Lecturer in charge : Alexandra DADIER (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/dadier-alexandra)
Language of instruction : French
Teaching hours : 2
Course content:
L'UE comportement professionnel s'inscrit dans la continuité du programme Trajectoires, proposé en L1 et L2. Après avoir travaillé auparavant la connaissance de soi, il s'agit en L3 de prendre conscience de son « être au monde ». Elle prend la forme d'un temps en amphi et de deux ateliers en petits groupes, axés sur la façon de présenter un oral et de se présenter à l'oral.
Skills to be acquired:
Exposer clairement à l'oral une pensée structurée :
Assessment:
Cette UE ne donne pas lieu à examen mais à validation (sur participation active).La présence aux ateliers est donc obligatoire.
ECTS : 3
Lecturer in charge : Alix PERRIN-RENARD (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/perrin-alix)
Language of instruction : French
Teaching hours : 30
Course content:
Le cours identifie les grands types de contrats publics en mettant l'accent sur les contrats d'affaires, relevant de la commande publique ou pas. Après l'étude des règles relatives à la qualification et au régime des contrats administratifs, le cours étudie plus spécifiquement certains types de contrat (contrats de la commande publique; conventions domaniales sur le domaine public comme privé) et se focale sur le régime de la passation de ces contrats. Il s'achève par des développements consacré aux recours contentieux relatifs à la passation des contrats administratifs, recours initiés soit par les tiers soit de manière plus marginale par les parties. Le cours de M1 Droit des contrats publics, dans la mention droit public, enseigné par un avocat spécialisé en la matière, prolonge ce cours et le complète en étudiant l'exécution de ces contrats (et le contentieux lié à cette exécution).
Skills to be acquired:
A l'issue du cours, l'étudiante et l'étudiant doit être en mesure de qualifier un contrat :
Recommended prerequisites
Maitrise de la langue française; maitrise des prérequis du droit administratif général (notion de contrat administratif; régime des actes administratifs; identification d'un service public; différents types de recours contentieux devant le juge administratif) et du droit des obligations.
Assessment:
Weighting : 1.50
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 3
Lecturer in charge : Juliette MOREL-MAROGER (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/morel-maroger-juliette)
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
Dans le prolongement du cours de droit des obligations suivi en L2, le cours a pour objet l'étude des principaux contrats spéciaux utilisés dans la vie des affaires :
Skills to be acquired:
Mandatory prerequisites
Assessment:
Weighting : 2.00
ECTS : 2
Lecturer in charge : Renaud SALOMON (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/salomon-renaud)
Language of instruction : French
Teaching hours : 18
Course content:
L'UE a pour objet d'étudier les principales infractions propres à la vie des affaires, mais aussi celles de droit commun qui y sont fréquemment utilisées. Seront ainsi étudiées :
Weighting : 1.00
ECTS : 2
Lecturer in charge : Mathieu GIRARDET
Language of instruction : French
Teaching hours : 18
Course content:
Le cours de procédure civile a pour objectif d'initier les étudiants à l'étude des règles qui organisent le déroulement des procès civils devant les juridictions judiciaires pour leur permettre de :
Skills to be acquired:
Connaissance des dispositions du Livre I et du livre II du code de procédure civile :
Mandatory prerequisites
Assessment:
Weighting : 1.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 2
Lecturer in charge : Beatrice PARANCE (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/parance-beatrice)
Language of instruction : French
Teaching hours : 24
Course content:
Le cours se décline sous forme d'exposés qui donnent lieu à une reprise par l'enseignant. Voici la liste des thématiques traitées :
Skills to be acquired:
Mandatory prerequisites
Aucun.
Assessment:
Weighting : 1.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 4
Lecturer in charge : Eric THIBONNIER
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
Skills to be acquired:
Objectifs de l'enseignement :
Mandatory prerequisites
Assessment:
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 3
Lecturer in charge : Thibaut MASSART (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/massart-thibaut)
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Course content:
Description de l'Enseignement :L'enseignement raconte la vie de Rémi LIMPOSE, de son enfance et son poste de dirigeant. Ce dernier se trouve confronté à des différents impôts tout au long de sa vie.1e Partie : L'enfance de RémiLa notion de prélèvement obligation la notion d'impôt Impôt sur le revenu des personnes physiques CSG Droits de succession fiscalité immobilière.2e Partie : Rémi, étudiant à Dauphine imposition du résultat réalisé par l'entreprise (modes d'imposition, détermination du résultat) imposition des plus-values professionnelles imposition des revenus distribués par les sociétés IS imposition du résultat des sociétés de personnes TVA3e Partie : Rémi, dirigeant d'un groupe international.La fiscalité des groupes fiscalité internationale.L'enseignement mêle l'approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière.Méthodes de l'Enseignement :
Skills to be acquired:
Connaître les principaux impôts applicables aux particuliers et aux entreprises.
Mandatory prerequisites
Cours de comptabilité.
Assessment:
Weighting : 2.00
Bibliography, recommended reading:
Manuels :
ECTS : 4
Lecturer in charge : Natalia BOBADILLA TARQUINO
Language of instruction : French
Teaching hours : 36
Weighting : 2.00
ECTS : 3
Lecturer in charge : David ABONNEAU (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/abonneau-david)
Language of instruction : French
Teaching hours : 24
Course content:
Le cours est composé de 6 « étapes », chacune étant découpées en « tâches » (3 à 5 « tâches » par thème), elles-mêmes déclinées en « étapes » (3 à 6 étapes par « tâche »).Étape introductive. Connaître les enjeux et les domaines d'activité de la GRHTâche 1. Connaître les domaines d'activité de la GRH Tâche 2. Connaître les attributions RH des managers.Étape 1. Attirer, sélectionner et recruter les nouveaux collaborateursTâche 1. Prévoir les besoins en recrutement Tâche 2. Attirer les candidats Tâche 3. Formaliser les besoins en recrutement Tâche 4. Sélectionner les candidats Tâche 5. Construire un guide d'entretien et conduire un entretien de sélection.Étape 2. Former les collaborateursTâche 1. Définir les besoins en formation Tâche 2. Intégrer et former les nouveaux collaborateurs Tâche 3. Choisir la bonne modalité de formation Tâche 4. Évaluer l'efficacité de la formation.Étape 3. Gérer la carrière des collaborateursTâche 1. Définir les outils et les processus du talent management Tâche 2. Fixer des objectifs à ses collaborateurs Tâche 3. Évaluer son équipe.Étape 4. Gérer les ressources humaines dans un contexte internationalTâche 1. Définir le mode de développement à l'international Tâche 2. Manager différentes cultures Tâche 3. Définir la politique de mobilité internationale.Étape 5. Motiver et fidéliser les collaborateursTâche 1. Rémunérer les collaborateurs Tâche 2. Promouvoir le bien-être au travail.
Skills to be acquired:
L'enseignement vise à familiariser les étudiantes et les étudiants à la Gestion des Ressources Humaines à partir de trois éclairages complémentaires :
Mandatory prerequisites
Recommended prerequisites
Aucun.
Assessment:
La notation des étudiantes et des étudiants est collective (l'enseignant-référent se réserve le droit d'individualiser l'évaluation en cas de dysfonctionnement avéré du groupe de travail, notamment via le contrôle des indicateurs de contribution disponibles sur la plateforme). Elle comprend :
Weighting : 2.00
ECTS : 2
Lecturer in charge : Sarah BROS (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/bros-sarah)
Language of instruction : French
Teaching hours : 18
Course content:
Le cours a pour objet l'étude des différents mécanismes juridiques qui s'appliquent au rapport d'obligation quelle que soit sa source : par ex., comment sont traitées les obligations dues par ou à plusieurs personnes ? Que peut(vent) demander le(s) créancier(s) et à qui ? Comment fonctionne la condition suspensive ? La condition résolutoire? Que se passe-t-il en cas de paiement pour autrui ? Le cours est l'occasion d'envisager les modes de transmission des obligations (la cession de créance, la cession de dette, la cession de contrat), ainsi que des opérations non translatives (délégation, novation, action directe) ou encore les modes d'extinction des obligations.Méthodes de l'Enseignement :
Skills to be acquired:
Connaissance des mécanismes régis par le Titre IV du Livre II du Code civil :
Mandatory prerequisites
Assessment:
Weighting : 1.00
Bibliography, recommended reading:
ECTS : 2
Lecturer in charge : Emily BARRITT (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/barritt-emily)
Language of instruction : French
Teaching hours : 18
Course content:
Séance d'introduction Méthodologie, objectifs des simulations, présentation des thèmes choisis, fonctionnement des Cours suprêmes aux États-Unis d'Amérique et au Royaume-Uni.Deux cas utilisés comme exemples/exercices. Séance 2, entraînement et préparation USA - AtelierTravail en groupes sur trois affaires américaines, entraînements pour les évaluations de la séance 4. Séance 3, entraînement et préparation USA - AtelierTravail en groupes sur trois affaires américaines, entraînements pour les évaluations de la séance 4. Séance 4, Simulations 1 (USA)Trois affaires sont défendues par les six équipes de chaque groupe (préparation en amont à l'aide d'un dossier fourni par l'enseignant). Chaque personne joue aussi le rôle de juge pendant l'une des simulations. L'intégralité du groupe analyse les implications juridiques des arguments présentés en fin de séance. Séance 5, entraînement et préparation UK - AtelierRappels concernant le système britannique de Common Law. Travail en groupes sur trois affaires britanniques, entraînements pour les évaluations de la séance 6. Séance 6, Simulations 2 (UK)Trois affaires sont défendues par les six équipes de chaque groupe (préparation en amont à l'aide d'un dossier fourni par l'enseignant). Chaque personne joue aussi le rôle de juge pendant l'une des simulations. L'intégralité du groupe analyse les implications juridiques des arguments présentés en fin de séance.
Skills to be acquired:
Assessment:
Weighting : 1.00
Lecturers : Jeremy MARTINEZ, Juliette MOREL-MAROGER
https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/martinez-jeremy
https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/morel-maroger-juliette
Language of instruction : French
Teaching hours : 0
Course content:
Stage ou expérience professionnelle de quatre semaines consécutives à réaliser entre la L2 et la L3.
Skills to be acquired: