ECTS : 2
Description du contenu de l'enseignement :
SéanceCours
1introduction : La règle juridique
2Les personnes physiques
3Les personnes morales
4Le patrimoine et la propriété
5Les différents biens
6Les droits extrapatrimoniaux
7Le contrat : la formation
8Le contrat : l’exécution et l’inexécution
9La responsabilité délictuelle
10La preuve
11Le procès civil
12La procédure pénale
Méthodes de l'Enseignement
Cours magistral
Pré requis
Aucun
Bibliographie
Chaque séance fait l’objet d’une fiche complète (cours avec des documents d’approfondissement) accessible sur MyCourse
Compétence à acquérir :
- Acquérir les bases élémentaires du droit privé
- Maîtriser un vocabulaire technique
- Comprendre le raisonnement juridique
Mode de contrôle des connaissances :
QCM en fin de semestre
Bibliographie, lectures recommandées :
Chaque séance fait l’objet d’une fiche complète (cours avec des documents d’approfondissement) accessible sur MyCourse