ECTS : 2
Description du contenu de l'enseignement :
L’enseignement est organisé en cours/TD en petits groupes et comporte, outre la présentation générale, cinq thèmes. Chaque thème est traité en plusieurs séances.
1- Présentation générale
2- Introduction au droit des contrats
3- La formation du contrat : la rencontre des volontés
4- La formation du contrat : les conditions de validité / Les vices du consentement
5- La formation du contrat : les conditions de validité / L’objet et la cause
6- La nullité du contrat
7- Initiation au droit britannique des contrats (3h, Campus Londres)
Compétence à acquérir :
Maitrise du raisonnement juridique/Etude des fondamentaux du droit des obligations (droit des contrats : la formation du contrat)
Acquisition de compétences :L’enseignement comporte deux semestres successifs qui doivent permettre aux étudiants de maîtriser à la fois les fondamentaux du droit des obligations et le raisonnement juridique. Pour chaque thème, les cours alternent enseignement théorique et exercices pratiques : lecture et analyse d’arrêts de la Cour de cassation et cas pratiques.
Mode de contrôle des connaissances :
50% contrôle continu - 50% examen terminal
Bibliographie, lectures recommandées :
Manuels dernière édition
A.Bénabent : Droit civil : Les obligations (Montchrestien) ( 1)
Y.Buffelan-Lanore : Droit civil : 2ème année (Masson)
R.Cabrillac : Droit des obligations (Cours Dalloz) (1)
B. Fages : Droit des obligations (LGDJ)
J.Flour, J.L.Aubert et E.Savaux : Les obligations : Tomes 1 et 2 (A.Colin)
Ph.Malaurie, L.Aynès et Ph.Stoffel-Munck : Les obligations (Cujas)
Ph.Malinvaud : Droit des obligations (Litec)
S.Porchy-Simon : Les obligations (HyperCours Dalloz)
A.Sériaux : Droit des obligations (PUF)
B.Starck, H.Roland et L.Boyer : Obligations : Tomes1, 2 et 3 (Litec)
F.Terré, Ph.Simler et Y.Lequette : Les obligations (Précis Dalloz)
(1) Cet ouvrage est référencé dans les conseils de lecture qui figurent sur chaque polycopié.
L’enseignant responsable de l’enseignement du droit des obligations sur le campus Dauphine à Londres aura la charge :
- D’élaborer une fiche correspondant au thème 7 (Initiation au droit anglais des contrats)
- De compléter la bibliographie ci-dessus