ECTS : 2
Description du contenu de l'enseignement :
L’enseignement est organisé en cours/TD en petits groupes et organisé, outre la présentation générale, en thèmes. Chaque thème est traité en plusieurs séances.
L’enseignement dispensé sur le campus Dauphine à Londres diffèrera de celui dispensé à l’université Paris-Dauphine pour introduire une initiation (en anglais) au droit anglais des contrats.
Thèmes |
Cours |
TD |
1 |
Les effets du contrat |
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2 |
Les conséquences de l’inexécution du contrat |
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3 |
La responsabilité civile contractuelle |
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4 |
La responsabilité civile délictuelle |
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Acquisition de compétences :L’enseignement comporte deux semestres successifs qui doivent permettre aux étudiants de maîtriser à la fois les fondamentaux du droit des obligations et le raisonnement juridique. Pour chaque thème, les cours alternent enseignement théorique et exercices pratiques : lecture et analyse d’arrêts de la Cour de cassation et cas pratiques.
Compétence à acquérir :
Maitrise du raisonnement juridique/Etude des fondamentaux du droit des obligations (droit des contrats : les effets du contrat et les conséquences de l’inexécution / droit de la responsabilité délictuelle)/ Compréhension du système de « Common law »
Mode de contrôle des connaissances :
50% contrôle continu - 50% examen terminal
Bibliographie, lectures recommandées :
Bibliographie : Manuels dernière édition
A.Bénabent : Droit civil : Les obligations (Montchrestien) ( 1)
Y.Buffelan-Lanore : Droit civil : 2ème année (Masson)
R.Cabrillac : Droit des obligations (Cours Dalloz) (1)
B. Fages : Droit des obligations (LGDJ)
J.Flour, J.L.Aubert et E.Savaux : Les obligations : Tomes 1 et 2 (A.Colin)
Ph.Malaurie, L.Aynès et Ph.Stoffel-Munck : Les obligations (Cujas)
Ph.Malinvaud : Droit des obligations (Litec)
S.Porchy-Simon : Les obligations (HyperCours Dalloz)
A.Sériaux : Droit des obligations (PUF)
B.Starck, H.Roland et L.Boyer : Obligations : Tomes1, 2 et 3 (Litec)
F.Terré, Ph.Simler et Y.Lequette : Les obligations (Précis Dalloz)
(1) Cet ouvrage est référencé dans les conseils de lecture qui figurent sur chaque polycopié.