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Droit des obligations

ECTS : 2

Description du contenu de l'enseignement :

L’enseignement est organisé en cours/TD en petits groupes et organisé, outre la présentation générale, en thèmes. Chaque thème est traité en plusieurs séances.

L’enseignement dispensé sur le campus Dauphine à Londres diffèrera de celui dispensé à l’université Paris-Dauphine pour introduire une initiation (en anglais) au droit anglais des contrats.

 

 

Thèmes

Cours

TD

1

Les effets du contrat

 

2

Les conséquences de l’inexécution du contrat

 

3

La responsabilité civile contractuelle

 

4

La responsabilité civile délictuelle

 

 

 

 

Acquisition de compétences :L’enseignement comporte deux semestres successifs qui doivent permettre aux étudiants de maîtriser à la fois les fondamentaux du droit des obligations et le raisonnement juridique. Pour chaque thème, les cours alternent enseignement théorique et exercices pratiques : lecture et analyse d’arrêts de la Cour de cassation et cas pratiques.

 


 

 

Compétence à acquérir :

Maitrise du raisonnement juridique/Etude des fondamentaux du droit des obligations (droit des contrats : les effets du contrat et les conséquences de l’inexécution / droit de la responsabilité délictuelle)/ Compréhension du système de « Common law »

Mode de contrôle des connaissances :

50% contrôle continu - 50% examen terminal

Bibliographie, lectures recommandées :

Bibliographie : Manuels dernière édition

A.Bénabent : Droit civil : Les obligations (Montchrestien) ( 1)

Y.Buffelan-Lanore : Droit civil : 2ème année (Masson)

R.Cabrillac : Droit des obligations (Cours Dalloz) (1)

B. Fages : Droit des obligations (LGDJ)

J.Flour, J.L.Aubert et E.Savaux : Les obligations : Tomes 1 et 2 (A.Colin)

Ph.Malaurie, L.Aynès et Ph.Stoffel-Munck : Les obligations (Cujas)

Ph.Malinvaud : Droit des obligations (Litec)

S.Porchy-Simon : Les obligations (HyperCours Dalloz)

A.Sériaux : Droit des obligations (PUF)

B.Starck, H.Roland et L.Boyer : Obligations : Tomes1, 2 et 3 (Litec)

F.Terré, Ph.Simler et Y.Lequette : Les obligations (Précis Dalloz)

(1) Cet ouvrage est référencé dans les conseils de lecture qui figurent sur chaque polycopié.

Université Paris Dauphine - PSL - Place du Maréchal de Lattre de Tassigny - 75775 PARIS Cedex 16 - 06/07/2024