ECTS : 3
Volume horaire : 30
Description du contenu de l'enseignement :
Présentation du droit : organisation, sanction, régulation et études de ca.
Notions générales de base : droit privé/droit public, sujets/objets, droit impératif/droit supplétif et études de cas.
Sources de droit : droit interne, droit européen, droit international et études de cas.
Les titulaires des droits subjectifs
Droit des contrats(Généralités)
Droit de la preuve : modes de preuve, charge de la preuve, originalité du droit commercial par rapport au droit civil et études de cas.
Justice en France : ordre judiciaire, ordre administratif et études de cas.
Compétence à acquérir :
Permettre aux étudiants de découvrir les fondements du droit français et de se familiariser avec les principaux concepts ainsi qu’avec les grandes classifications du droit positif.
Mode de contrôle des connaissances :
La note est composée de deux éléments: 50% de la moyenne obtenue à l'issue des devoirs en contrôles continus et 50% de la la note obtenue lors de l'examen final.
Bibliographie, lectures recommandées :
Manuels et lectures recommandés :
Pour les aspects généraux : BONIFASSI, BUCHER, VARLET, Fondamentaux du Droit, NATHAN, dernière édition.
Autres ouvrages :
Introduction au droit / FABRE-MAGNAN ; Presses Universitaires de France, dernière édition- Version électronique disponible).
Introduction à l'étude du droit / MALINVAUD Philippe ; Paris : LexisNexis, dernière édition.