ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Présentation du droit : organisation, sanction, régulation et études de cas
Notions générales de base : droit privé/droit public, sujets/objets, droit impératif/droit supplétif et études de cas.
Sources de droit : droit interne, droit européen, droit international et études de cas.
Droit des contrats et responsabilité contractuelle et études de cas.
Droit de la preuve : modes de preuve, charge de la preuve, originalité du droit commercial par rapport au droit civil et études de cas.
Justice en France : ordre judiciaire, ordre administratif et études de cas.
Compétence à acquérir :
Permettre aux étudiants de découvrir les fondements du droit français et de se familiariser avec les principaux concepts ainsi qu’avec les grandes classifications du droit positif.
Mode de contrôle des connaissances :
L’enseignement est évalué sur la base d'un examen final portant sur la vérification des connaissances acquises lors de la formation.
Bibliographie, lectures recommandées :
Manuels et lectures conseillés :
Pour les aspects généraux : BONIFASSI, BUCHER, VARLET, Fondamentaux du Droit, NATHAN, dernière édition.
Autres ouvrages :
Introduction au droit / FABRE-MAGNAN ; Presses Universitaires de France, dernière édition- Version électronique disponible.
Introduction à l'étude du droit / MALINVAUD Philippe ; Paris : LexisNexis, dernière édition.