ECTS : 2
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours a pour objet l’étude des différents mécanismes juridiques qui s’appliquent aux rapports d’obligation : par ex., comment est rapportée la preuve de l’exécution des obligations ? Comment concevoir leur exécution ? Qu’est-ce que le « paiement »? Que se passe-t-il en cas de paiement pour autrui ? Il est l’occasion de revenir sur différents aspects liés aux effets des obligations (la solidarité à l’égard des tiers), la transmission des obligations (la cession de créance…), ou encore leur extinction.
Méthodes de l'Enseignement :
Cours en petit groupe
Bibliographie, lectures recommandées :
- Alain Bénabent, Les obligations, 16ème éd., Montchrestien, L.G.D.J., 2017.
- Jérôme François, Les obligations, Régime général, 3ème éd., Économica, 2013.
- Maxime Julienne, Régime général des obligations, 2ème éd., LGDJ, 2018.
- Philippe Malaurie, Laurent Aynès, Philippe Stoffel-Munck, Les obligations, 10ème éd., Defrénois, 2018.
- Frédéric Zénati-Castaing, Thierry Revet, Cours de droit civil, Obligations, Régime, P.U.F, 2013.