ECTS : 4
Volume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Description de l'Enseignement :
L’enseignement aborde différents thèmes regroupés en 3 parties.
1e Partie : Imposition du résultat
Impôt sur le revenu des personnes physiques ; imposition du résultat réalisé par l’entreprise (modes d’imposition, détermination du résultat) ; imposition des plus-values professionnelles ; imposition des revenus distribués par les sociétés IS ; imposition du résultat des sociétés de personnes
2e Partie : Fiscalité des opérations concernant la vie de l’entreprise
Droits d'enregistrement et imposition de la plus-value concernant les opérations de transmission de l’entreprise individuelle et de transmission de parts sociales et actions
3e Partie : TVA
L’enseignement mêle l’approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière.
Méthodes de l'Enseignement :
Cours en petit groupe
Compétence à acquérir :
Connaître les principaux impôts applicables à l’entreprise et à l’entrepreneur.
Mode de contrôle des connaissances :
Contrôle continu 50%
Examen final 50%
Bibliographie, lectures recommandées :
Manuels :
M. Cozian et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis
D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, LGDJ Lextenso éditions
P. Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz
Mémento pratique Francis Lefebvre Fiscal (version papier) :
Navis Fiscal (base Navis sur le site de la bibliothèque de Dauphine, version numérique du Memento)
Livres d’exercices :
M. Cozian et M. Chadefaux, Exercices de fiscalité des entreprises, LexisNexis Litec
Attention : la fiscalité étant une matière extrêmement mouvante, il est important de consulter les ouvrages les plus récents (ou de vérifier l'état du droit sur la base Navis)