Droit des obligations

ECTS : 5

Volume horaire : 36

Description du contenu de l'enseignement :

• Droit de la responsabilité délictuelle, droit commun et régimes spéciaux (accidents de la circulation et produits défectueux). Quasi-contrats.

Compétence à acquérir :

• Réaliser des commentaires d'arrêts et résoudre des cas pratiques en droit de la responsabilité. Le cours de 36h est complété par des conférences de méthode afin de consolider les acquis méthodologiques et approfondir certains thèmes.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu et examen terminal.

Bibliographie, lectures recommandées :

Utiliser en complément du cours l'un des manuels suivants : 

• M. BACACHE, Les obligations T. 5, Responsabilité civile extracontractuelle, 4ème éd. Economica 2021
• A. BENABENT, Droit civil, Les obligations, Précis Domat, LGDJ, 21è éd. 2025
• R. CABRILLAC, Droit des obligations, Dalloz, « Cours », 16è éd. 2025
• Ph. BRUN, Responsabilité civile extracontractuelle, 6ème éd. LexisNexis, 2023
• M. FABRE-MAGNAN, Droit des obligations, t. 2, Droit de la responsabilité civile et des quasi-contrats, Thémis, PUF, 5è éd. 2021
• Ph. MALAURIE, L. AYNES et Ph. STOFFEL-MUNCK, Droit civil, Les obligations, LGDJ, 13 éd. 2024
• Ph. MALINVAUD, M. MEKKI et J. B. SEUBE, Droit civil, Les obligations, Lexisnexis, 18è éd. 2025
• S. PORCHY-SIMON, Droit civil, 2ème année : Les obligations, Dalloz, Hypercours, 18è éd. 2025
• F. TERRE, Ph. SIMLER, Y. LEQUETTE et F. CHENEDE, Droit civil, Les obligations, Dalloz, 13è éd. 2022.