Droit des obligations

ECTS : 4

Volume horaire : 18

Description du contenu de l'enseignement :

L’enseignement est organisé en cours/TD  et comporte, outre la présentation générale, 9 thèmes. Chaque thème est traité en plusieurs séances.

• 1- Présentation générale du droit des obligations
• 2- Introduction au droit des contrats
• 3- La formation du contrat : la rencontre des volontés
• 4- La formation du contrat : les conditions de validité / Les vices du consentement
• 5- La formation du contrat : les conditions de validité / Le contenu du contrat, l'équilibre contractuel;
• 6- La nullité et la caducité du contrat
• 7- Les effets du contrat : l'exécution du contrat/l'imprévision, la force majeure, la cession du contrat;
• 8 - Les effets du contrat : les sanctions de l'inexécution/ L'exécution forcée, la résolution, la réduction du prix, l'exception d'inexécution.
• 9- Les effets du contrat : la responsabilité contractuelle.

Compétence à acquérir :

Maitrise du raisonnement juridique/Etude des fondamentaux du droit des  des contrats.
Acquisition de compétences : L’enseignement comporte un semestre qui doit permettre aux étudiants de maîtriser à la fois les fondamentaux du droit des contrats et le raisonnement juridique. Pour chaque thème, les cours alternent enseignement théorique et analyse d’arrêts de la Cour de cassation.

Mode de contrôle des connaissances :

• 50% contrôle continu
• 50% examen terminal.

Bibliographie, lectures recommandées :

Manuels dernière édition

• A. Bénabent : Droit civil : Les obligations (LGDJ Domat) ;
• R. Cabrillac : Droit des obligations (Cours Dalloz) ;
• G. Chantepie, M. Latina, Le nouveau droit des obligations (Lefebvre Dalloz) 
• O. Deshayes, Th. Genicon, Y.-M. Laithier, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (Lexisnexis)
• B. Fages : Droit des obligations (LGDJ Lextenso)
• J. Flour, J.L.Aubert et E. Savaux : Les obligations : Tomes 1 et 2 (Lefebvre Dalloz)
• Ch. Larroumet, S. Bros, Les Obligations, le Contrat, traité de Droit civil (Economica);
• Ph. Malaurie, L. Aynès et Ph.Stoffel-Munck : Les obligations (LGDJ Lextenso)
• Ph. Malinvaud, M. Mekki : Droit des obligations (Lexisnexis)
• A. Sériaux, G. Lardeux : Droit des obligations (PUF)
• F.Terré, Ph. Simler, Y. Lequette et F. Chénedé : Les obligations (Précis Dalloz).