Droit des obligations
ECTS : 5
Volume horaire : 18
Description du contenu de l'enseignement :
L'enseignement est organisé en cours/TD en petits groupes et organisé, outre la présentation générale, en thèmes. Chaque thème est traité en plusieurs séances.
L'enseignement dispensé sur le campus Dauphine à Londres diffèrera de celui dispensé à l'université Paris-Dauphine pour introduire une initiation (en anglais) au droit anglais des contrats.
Thèmes Cours TD
- 1) Les effets du contrat
- 2) Les conséquences de l'inexécution du contrat
- 3) La responsabilité civile contractuelle
- 4) La responsabilité civile délictuelle.
Acquisition de compétences : L'enseignement comporte deux semestres successifs qui doivent permettre aux étudiants de maîtriser à la fois les fondamentaux du droit des obligations et le raisonnement juridique. Pour chaque thème, les cours alternent enseignement théorique et exercices pratiques : lecture et analyse d'arrêts de la Cour de cassation et cas pratiques.Compétence à acquérir :
Maitrise du raisonnement juridique/Etude des fondamentaux du droit des obligations (droit des contrats : les effets du contrat et les conséquences de l’inexécution / droit de la responsabilité délictuelle)/ Compréhension du système de « Common law » pour le Campus de Londres.
Mode de contrôle des connaissances :
- 50% contrôle continu
- 50% examen terminal.
Bibliographie, lectures recommandées :
Bibliographie : Manuels dernière édition
- A.Bénabent : Droit civil : Les obligations (Montchrestien) ( 1)
- Y.Buffelan-Lanore : Droit civil : 2ème année (Masson)
- R.Cabrillac : Droit des obligations (Cours Dalloz) (1)
- B. Fages : Droit des obligations (LGDJ)
- J.Flour, J.L.Aubert et E.Savaux : Les obligations : Tomes 1 et 2 (A.Colin)
- Ph.Malaurie, L.Aynès et Ph.Stoffel-Munck : Les obligations (Cujas)
- Ph.Malinvaud : Droit des obligations (Litec)
- S.Porchy-Simon : Les obligations (HyperCours Dalloz)
- A.Sériaux : Droit des obligations (PUF)
- B.Starck, H.Roland et L.Boyer : Obligations : Tomes1, 2 et 3 (Litec)
- F.Terré, Ph.Simler et Y.Lequette : Les obligations (Précis Dalloz)
(1) Cet ouvrage est référencé dans les conseils de lecture qui figurent sur chaque polycopié.