Droit du travail
ECTS : 3
Volume horaire : 27
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l'enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiantes et les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés :
- Rédaction d'un contrat de travail
- Résolution ou invention de cas
- Lecture et commentaire d'arrêts.
Description de l'Enseignement :
Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, vie et mort du contrat). Les questions auxquelles il sera répondu sont multiples et variées, par exemple :
- Qu'est-ce qu'un contrat de travail ?
- Quels sont les pouvoirs d'un employeur ?
- Qu'est-ce que la discrimination ?
- Comment licencier ?
- Comment rompre un contrat sans licencier ?
- Comment faire évoluer un contrat ?
Trois thèmes seront plus spécifiquement abordés :
- Thème 1 : Le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai)
- Thème 2 : L'exécution du contrat de travail (pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés, modification du contrat, clauses)
- Thème 3 : La rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture).
Méthodes de l'Enseignement :
- Cours et études de cas
- Cours en petit groupe.
Compétence à acquérir :
- Connaissances des notions fondamentales du droit du travail
- Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique.
Mode de contrôle des connaissances :
- Contrôle continu : 40% (examen oral)
- Examen : 60% (examen écrit)
Bibliographie, lectures recommandées :
- Manuels de droit du travail, au choix de l'étudiant, par exemple
- E. Dockès, G. Auzero, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition
- E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition.
Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n'est pas utile.