ECTS : 3
Volume horaire : 36
Description du contenu de l'enseignement :
Présentation du droit : organisation, sanction, régulation et études de ca.
Notions générales de base : droit privé/droit public, sujets/objets, droit impératif/droit supplétif et études de cas.
Sources de droit : droit interne, droit européen, droit international et études de cas.
Les titulaires des droits subjectifs
Droit des contrats(Généralités)
Droit de la preuve : modes de preuve, charge de la preuve, originalité du droit commercial par rapport au droit civil et études de cas.
Justice en France : ordre judiciaire, ordre administratif et études de cas.
Compétence à acquérir :
Découvrir les fondements du droit français et de se familiariser avec les principaux concepts ainsi qu’avec les grandes classifications du droit positif.
Bibliographie, lectures recommandées :
Manuels et lectures recommandés :
Pour les aspects généraux : BONIFASSI, BUCHER, VARLET, Fondamentaux du Droit, NATHAN, dernière édition.
Autres ouvrages :
Introduction au droit / FABRE-MAGNAN Presses Universitaires de France, dernière édition- Version électronique disponible).
Introduction à l'étude du droit / MALINVAUD Philippe Paris : LexisNexis, dernière édition.