ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours est constitué de deux parties.
La première partie (Lamiel Barret-Kriegel) concerne le droit du travail dans la culture, et se compose de 5 séances.
Séance 1 : La nature de la relation de travail
- Histoire du droit du travail la conclusion du contrat de travail (critères, règles spécifiques au contrat de travail à durée déterminée, règles propres au spectacle vivant)
Séance 2 : L’exécution du contrat de travail
- La protection des droits fondamentaux (Liberté religieuse, vie privée) les clauses du contrat de travail le temps de travail (durée, organisation, aménagement) application particulière au spectacle vivant
Séance 3 : La rupture du contrat de travail
- Rupture à l’initiative du salarié rupture à l’initiative de l’employeur (licenciement pour motif personnel, pour motif économique, rupture négociée, mise en place du Comité économique et social)
Séance 4 : Droits d’auteur – gestion et obligation
- Les droits d’auteur cession de droits - rémunération société de gestion collective étude de contrat spécifique aux spectacles vivant étude de cas pratique
Séance 5 : Examen
- Six questions de cours de deux points chacune + un cas pratique de huit points
* * *
La seconde partie du cours (Carole le Rendu) est une introduction aux différents enjeux auxquels doit répondre l’élaboration d’une politique de gestion des ressources humaines dans une organisation culturelle. Composé de quatre séances (12h), ce cours permettra également d’identifier les principales composantes d’une stratégie de gestion des ressources humaines. Il abordera les éléments de contexte à prendre en compte dans la définition de cette stratégie et les évolutions règlementaires et sociétales qui influencent sa mise en œuvre.
- Quelle politique RH pour des métiers « passion » ?
- Évolutions des attentes envers le travail : l’équilibre vie privé/vie professionnelle, l’impact du télétravail, les diverses formes d’engagement, l’essor de l’entrepreneuriat culturel….
- La prise en compte de problématiques « cadres » : égalité femmes/hommes, prévention des RPS, santé-sécurité au travail…
- Que comporte une politique RH, quels leviers dans quel contexte (public/privé, associatif/société…)
- Comment attirer, développer, maintenir les compétences dans une organisation culturelle, et dans un contexte de « crise des vocations » ?
Mode de contrôle des connaissances :
Cas et examen.
Bibliographie, lectures recommandées :
Bibliographie (partie 1) :
- Droit du travail, 2023, Cyril Wolmark – Elsa Peskine – Editions Dalloz
- Contrats de l’audiovisuel, 2017, Benjamin Montels – Editions Lexis Nexis
- Le droit d’auteur et les droits voisins, André BERTRAND – Masson Paris
Bibliographie (partie 2) :
- Alter N., (2002/2), « Théorie du don et sociologie du monde du travail », Revue du MAUSS, éditions la Découverte, N°20, p 263-285
- Cadin L., Guérin F. (2015), Gestion des Ressources Humaines, éditions les Topos, Dunod
- Hély M. (2009), Les métamorphoses du monde associatif, Paris, PUF
- Lépineux F., Rosé J.J., Bonanni C., Hudson S. (2010), La RSE, Dunod
- Menger P.M., (2002), Portrait de l’artiste en travailleur, Seuil
- Sagot-Duvauroux D. (2008), « Mutations des filières culturelles, recomposition des modèles économiques et rémunération de la création artistique », in Labadie F., Rouet F. (dir), (2008), Travail artistique et économie de la création, éditions Documentation Française, p 39-54
- Ughetto P, Combes M.C. (2010), Entre les valeurs associatives et la professionnalisation : le travail, un chaînon manquant, Socio-logos, Revue de l’Association Française de Sociologie, 5/2010