Détail d'un enseignement

Fiscalité des personnes et des entreprises

ECTS : 3

Volume horaire : 24

Description du contenu de l'enseignement :

Description de l'Enseignement : L'enseignement raconte la vie de Rémi LIMPOSE, de son enfance et son poste de dirigeant. Ce dernier se trouve confronté à des différents impôts tout au long de sa vie. 1e Partie : L'enfance de Rémi La notion de prélèvement obligation la notion d'impôt Impôt sur le revenu des personnes physiques CSG Droits de succession fiscalité immobilière. 2e Partie : Rémi, étudiant à Dauphine imposition du résultat réalisé par l'entreprise (modes d'imposition, détermination du résultat) imposition des plus-values professionnelles imposition des revenus distribués par les sociétés IS imposition du résultat des sociétés de personnes TVA 3e Partie : Rémi, dirigeant d'un groupe international. La fiscalité des groupes fiscalité internationale. L'enseignement mêle l'approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière. Méthodes de l'Enseignement :

Cours en amphithéâtre
TD.

Compétence à acquérir :

Connaître les principaux impôts applicables aux particuliers et aux entreprises.

Mode de contrôle des connaissances :

Contrôle continu 50%
Examen final 50%.

Bibliographie, lectures recommandées :

Manuels :

M. Cozian et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis
D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, LGDJ Lextenso éditions
P. Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz.

Mémento pratique Francis Lefebvre Fiscal (version papier) :

Navis Fiscal (base Navis sur le site de la bibliothèque de Dauphine, version numérique du Memento).

Livres d'exercices :

M. Cozian et M. Chadefaux, Exercices de fiscalité des entreprises, LexisNexis Litec.

Attention : la fiscalité étant une matière extrêmement mouvante, il est important de consulter les ouvrages les plus récents (ou de vérifier l'état du droit sur la base Navis).