ECTS : 3
Description du contenu de l'enseignement :
Le cours se compose de deux grandes parties : une partie introductive, comprenant l’organisation judiciaire, puis les grands principes généraux du droit, suivie d’une deuxième partie, relative au droit de la supply chain.
La première partie détaille l’organisation des tribunaux et décrit des différents systèmes de droit, droit civil et droit de common law notamment. Cette première partie présente les principes de droit des contrats, notamment le droit des obligations, et le ceux liés à la responsabilité, les dommages, leur indemnisation.
La seconde partie traite des principes du droit du transport international, maritime et aérien notamment, et aboutit aux aspects juridiques de la logistique et de la commission de transport. Elle aborde les éléments suivants :
Le cours se termine avec une demi-journée de cas pratique.
Compétence à acquérir :
Connaître les principes du droit du transport international
Comprendre les aspects juridiques de la logistique et de la commission de transport
Mode de contrôle des connaissances :
Exposés et/ou étude de cas