Fiscalité des personnes et des entreprises

ECTS : 3

Lecturer in charge : Thibaut MASSART (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/massart-thibaut)

Language of instruction : French

Teaching hours : 36

Course content:

Description de l'Enseignement :L'enseignement raconte la vie de Rémi LIMPOSE, de son enfance et son poste de dirigeant. Ce dernier se trouve confronté à des différents impôts tout au long de sa vie.1e Partie : L'enfance de RémiLa notion de prélèvement obligation la notion d'impôt Impôt sur le revenu des personnes physiques CSG Droits de succession fiscalité immobilière.2e Partie : Rémi, étudiant à Dauphine imposition du résultat réalisé par l'entreprise (modes d'imposition, détermination du résultat) imposition des plus-values professionnelles imposition des revenus distribués par les sociétés IS imposition du résultat des sociétés de personnes TVA3e Partie : Rémi, dirigeant d'un groupe international.La fiscalité des groupes fiscalité internationale.L'enseignement mêle l'approche théorique et les applications pratiques (fiches d'exercices); dans le cadre du contrôle continu, les étudiantes et les étudiants doivent rendre un travail de façon régulière.Méthodes de l'Enseignement :

• Cours en amphithéâtre
• TD.

Skills to be acquired:

Connaître les principaux impôts applicables aux particuliers et aux entreprises.

Mandatory prerequisites

Cours de comptabilité.

Assessment:

• Contrôle continu 50%
• Examen final 50%.

Weighting : 2.00

Bibliography, recommended reading:

Manuels :

• M. Cozian et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, LexisNexis
• D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, LGDJ Lextenso éditions
• P. Serlooten, Droit fiscal des affaires, Dalloz.

• Navis Fiscal (base Navis sur le site de la bibliothèque de Dauphine, version numérique du Memento).

• M. Cozian et M. Chadefaux, Exercices de fiscalité des entreprises, LexisNexis Litec.