Droit du travail
ECTS : 4
Lecturer in charge : Aurelie COURTEVILLE
Language of instruction : French
Teaching hours : 27
Course content:
Le cours aborde les notions clés du droit du travail, droit vivant et réversible qui pose les règles du jeu des rapports de travail. Au-delà de cet apprentissage des règles, l'enseignement aura pour objectif de familiariser les étudiantes et les étudiants avec un raisonnement propre à cette discipline, à travers des exercices variés :
- Rédaction d'un contrat de travail
- Résolution ou invention de cas
- Lecture et commentaire d'arrêts.
Description de l'Enseignement :Le cours porte essentiellement sur les relations individuelles de travail (naissance, vie et mort du contrat). Les questions auxquelles il sera répondu sont multiples et variées, par exemple : - Qu'est-ce qu'un contrat de travail ?
- Quels sont les pouvoirs d'un employeur ?
- Qu'est-ce que la discrimination ?
- Comment licencier ?
- Comment rompre un contrat sans licencier ?
- Comment faire évoluer un contrat ?
Trois thèmes seront plus spécifiquement abordés : - Thème 1 : Le contrat de travail (recrutement, notion de contrat, diversité des contrats, essai)
- Thème 2 : L'exécution du contrat de travail (pouvoirs de l'employeur et libertés des salariés, modification du contrat, clauses)
- Thème 3 : La rupture du contrat (licenciement et autres modes de rupture).
Méthodes de l'Enseignement : - Cours et études de cas
- Cours en petit groupe.
Skills to be acquired:
- Connaissances des notions fondamentales du droit du travail
- Capacité d'argumentation et de raisonnement juridique.
Mandatory prerequisites
Aucun
Recommended prerequisites
Une formation au raisonnement juridique est utile, en particulier l'enseignement de droit des obligations et de la responsabilités civile de L2.
Assessment:
- Contrôle continu : 40% (examen oral)
- Examen : 60% (examen écrit)
Weighting : 1.00
Bibliography, recommended reading:
- Manuels de droit du travail, au choix de l'étudiant, par exemple
- E. Dockès, G. Auzero, Droit du travail, Précis, Dalloz, dernière édition
- E. Peskine, C. Wolmark, Droit du travail, Dalloz, coll. Hypercours, dernière édition.
Il est fortement recommandé de se procurer la dernière édition de ces ouvrages. Le Code du travail n'est pas utile.