Droit des contrats spéciaux

ECTS : 3

Enseignant responsable : Juliette MOREL-MAROGER (https://dauphine.psl.eu/recherche/cvtheque/morel-maroger-juliette)

Langue du cours : Français

Volume horaire : 36

Description du contenu de l'enseignement :

Dans le prolongement du cours de droit des obligations suivi en L2, le cours a pour objet l'étude des principaux contrats spéciaux utilisés dans la vie des affaires :

• Vente
• Prêt
• Mandat
• Dépôt.

Compétences à acquérir :

• Maîtriser la qualification et le régime juridique des principaux contrats spéciaux
• Etre capable de maîtriser le régime juridique des principaux contrats spéciaux et d'en comprendre les enjeux théoriques et pratiques
• Être capable de résoudre des cas pratiques en droit des contrats spéciaux.

Pré-requis obligatoires

• Avoir suivi un cours de droit des contrats en L2.

Mode de contrôle des connaissances :

• Contrôle continu 50%
• Examen terminal 50%.

Coefficient : 2.00